Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 131 à 140 sur 229 des éléments.
Recherche
Rapport annuel au Parlement sur l’administration de la Loi sur la protection des renseignements personnels – 2018-2019
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 Annexe I - Contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 Annexe III - Regroupement d'avions pour fins de contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Contacts
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page courante
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page
18
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2239
Publications
1117
Services aériens commerciaux
530
Centre reference
312
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
99
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
35
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
(-) Aéronefs ultra-légers
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
7
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Navigabilité des aéronefs
61
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
552
(-) Services généraux
Lois et règlements
97
Consultations
53
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
110
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
42
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
84
2023
179
2022
74
(-) 2021
(-) 2020
2019
182
2018
55
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
10
2012
23
2011
6
(-) 2010
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
98
Corporate
61
Maritime
31
Routier
15
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
223
Publication
6
Type
Type