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Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
1
No de bulletin : 01/1985
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 16/2021
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Chapitre 5 - Supplément à l'intention du personnel de piste
1
Salissure marine et systèmes antisalissure pour les coques
1
Annexe D - Orientation et contrôle de la navigation commerciale
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
10
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
149
Transport routier
80
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Publications
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Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
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Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
51
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
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Marine
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274
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2006
332
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Maritime
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Ferroviaire
40
Corporate
5
Routier
1
Surface
1
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1336
Page
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Sujet
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Service
2
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Type