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Transports Canada
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Passages à niveau privés
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Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
1
Brise-glace escorteur
1
Lois & Règlements
1
Navigation et environnement
1
Avis aux navigateurs (1 – 46), édition annuelle, volume 6, le 6 août 2008
1
Navigation dans l'Arctique
1
Le changement climatique et ses effets sur le transport maritime
1
Routes de navigation dans l’Arctique canadien
1
Système de zones et de dates (SZD)
1
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Sujets
Aviation
1938
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
435
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
10
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
206
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
8
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
85
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
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2013
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2012
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(-) 2010
2009
4
Catégorie
Maritime
474
Ferroviaire
140
Aviation
36
Corporate
1
Surface
1
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352
Publication
347
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