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Affichage de 1531 à 1540 sur 2684 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exercice 9 - Virage à grande inclinaison
1
17.0 Fuseaux horaires
1
Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
1
Partie 2 - Planification et préparation
1
Tables de franc-bord minimal / Table 3 de 25
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
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Services aériens commerciaux
510
Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
435
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
310
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
72
Documents d’information : Transports Canada
65
TC ouvert
2
Normes de service : Transports Canada
1
Lois et règlements
96
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
114
Transport ferroviaire
102
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
194
(-) 2023
2022
164
(-) 2021
2020
544
2019
637
2018
403
2017
193
2016
178
2015
267
2014
126
2013
335
2012
214
2011
274
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1993
Maritime
487
Corporate
41
Ferroviaire
23
Surface
2
Routier
1
TMD
1
Type de contenu
Publication
1375
Page
1283
Service
17
Sujet
9
Type
Type