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Transports Canada
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Recherche
Avis de navigabilité, B033, édition 1
1
Avis de navigabilité, B025, édition 1
1
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de navigabilité - nº C004 édition 7, Appendice B
1
Avis de navigabilité, B066, édition 1
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA)
1
Avis de Navigabilité - C010, édition 2
1
Avis de navigabilité
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
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Sujets
Aviation
1972
Publications
1103
Services aériens commerciaux
511
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
39
Circulaires d'information
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
16
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
519
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Transport routier
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Autres systèmes d'aides à la conduite
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Aide au stationnement
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3
Intervention anticollision
3
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Sécurité des véhicules automobiles
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
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36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
35
Programmes
29
Campagnes
19
Publications
7
Marine
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Date
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201
2019
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2018
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2005
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
169
Ferroviaire
22
Routier
21
Corporate
2
Type de contenu
Page
206
Publication
23
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