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Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
1
Brise-glace escorteur
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Lois & Règlements
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Navigation et environnement
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Avis aux navigateurs (1 – 46), édition annuelle, volume 6, le 6 août 2008
1
Navigation dans l'Arctique
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Le changement climatique et ses effets sur le transport maritime
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Routes de navigation dans l’Arctique canadien
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Système de zones et de dates (SZD)
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Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
405
Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Lois et règlements
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Liste des règlements
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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
67
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
35
Normes
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Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
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(-) Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
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Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Plan prospectif de la réglementation
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Consultations
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Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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