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Affichage de 1 à 10 sur 78 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
APPENDICE 3 au RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE BOMBARDIER BD-700-1A10 et BD-700-1A11 Global Express et Global 5000
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
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Sujets
Aviation
1857
Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
129
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Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
13
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
9
2023
28
2022
73
(-) 2021
2020
35
2019
43
2018
30
2017
12
2016
15
2015
35
2014
23
2013
12
2012
50
2011
4
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
74
Aviation
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
62
Page
16
Type
Type