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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Admissibilité
1
Déclaration d’intérêt
1
Proposition de projet détaillée
1
Sujets
Aviation
1861
Transport maritime
447
Services généraux
131
Transport ferroviaire
76
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Programmes de financement
10
Fonds national des corridors commerciaux
5
(-) Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marchandises dangereuses
13
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
6
Campagnes
5
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Publications
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Marine
2
Date
2024
4
2023
3
2022
4
(-) 2021
2020
19
2019
10
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
7
Ferroviaire
1
Type de contenu
Publication
7
Page
1
Type
Type