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A17-01 - Système avertisseur de décrochage – DHC-2
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) du RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Introduction
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.104(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Proposition de projet détaillée
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-004
1
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
331
Publications
225
Services aériens commerciaux
78
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
31
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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Transport maritime
270
Services généraux
176
Transport ferroviaire
132
Transport routier
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Marchandises dangereuses
77
Programmes
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Programmes sans financement
25
(-) Programmes de financement
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
31
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Marine
7
(-) Publications
Infrastructure
1
Date
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2023
160
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2019
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2017
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2014
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2013
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2010
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2009
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2007
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Catégorie
Aviation
764
Routier
12
Surface
3
Corporate
1
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
581
Publication
212
Sujet
5
Service
1
Type
Type