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Transports Canada
Recherche
Affichage de 21 à 30 sur 1136 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Bases de données et recherches
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-011
1
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Index de référence du RAC
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
463
Publications
239
Services aériens commerciaux
97
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
27
Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
303
Transport maritime
273
Sécurité maritime
225
Inspection et certification des bâtiments
11
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
269
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
11
Sécurité ferroviaire
11
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Date
2024
113
2023
168
2022
150
(-) 2021
2020
414
(-) 2019
2018
318
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
(-) 2012
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
968
Ferroviaire
142
Maritime
3
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
826
Publication
297
Sujet
12
Service
1
Type
Type