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Transports Canada
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Affichage de 101 à 110 sur 252 des éléments.
Recherche
Transports Canada à la défense des voies maritimes et des côtes canadiennes
1
Annexe 1 (Articles 9.5 et 9.6)
1
ANNEXE (article 2.4)
1
Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
Programme de bateaux abandonnés
1
Programme de bateaux abandonnés : Projets approuvés
77.53
Transport maritime
1
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
990
Centre reference
463
Publications
239
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
24
Publications et documents d'orientation
23
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
15
Spécifications exploitation
10
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Santé et sécurité au travail
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
27
Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
303
Transport maritime
273
Transport routier
268
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
11
Sécurité ferroviaire
11
Publications
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
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Infrastructure
13
(-) Marine
Publications
9
Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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(-) 2011
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2009
4
Catégorie
Ferroviaire
142
Aviation
94
Maritime
7
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
155
Publication
94
Sujet
3
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Type