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Transports Canada
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Affichage de 341 à 346 sur 346 des éléments.
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
Pagination
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Page courante
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Sujets
Aviation
641
Publications
207
Centre reference
196
Services aériens commerciaux
82
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
18
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintenance et construction des aéronefs
2
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
151
Lois et règlements
84
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
218
Transport ferroviaire
129
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
71
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
13
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
101
(-) 2023
2022
80
(-) 2021
2020
153
2019
198
2018
66
2017
66
2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
(-) 2012
(-) 2011
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
116
Corporate
56
Maritime
31
Routier
15
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
277
Publication
51
Service
17
Sujet
1
Type
Type