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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 569 des éléments.
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Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
1.0 Introduction
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
1
Version PDF
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
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Sujets
Aviation
784
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
414
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
395
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
6
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
116
Marchandises dangereuses
109
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
20
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Marine
6
Examens législatifs
3
Date
2024
91
2023
80
2022
130
(-) 2021
2020
143
2019
148
2018
131
(-) 2017
2016
122
(-) 2015
2014
84
(-) 2013
2012
91
(-) 2011
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
434
Ferroviaire
118
Aviation
5
Surface
1
Type de contenu
Page
326
Publication
243
Type
Type