Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 541 à 550 sur 1046 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherche - application de la loi de définitions
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 7.3.1a) CONCERNANT LA FORMATION INITIALE, PARTIE 7, ET 7.1.1 a) CONCERNANT LA FORMATION ANNUELLE, PARTIE SEPT, DE LA NORME DE FORMATION D...
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A02-01, A02-02, A02-03, A02-04 et A02-05 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.33(1)e) du Règlement de l'aviation canadien
1
Circulaire d'information (CI) N° 700-036
1
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Réglementation aérienne pour le permis d'élève-pilote ou pour les postulants étrangers et militaires à la licence de pilote privé - TP 11919
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
51
Page
52
Page
53
Page
54
Page courante
55
Page
56
Page
57
Page
58
Page
59
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
457
Publications
224
Services aériens commerciaux
60
Navigabilité des aéronefs
49
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Sécurité des drones
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
27
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
534
Services généraux
426
Transport routier
197
Transport ferroviaire
144
Marchandises dangereuses
131
Programmes
94
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
40
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
27
Publications
22
Marine
17
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
382
2019
499
(-) 2018
2017
90
2016
71
2015
222
2014
65
(-) 2013
2012
155
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
980
Corporate
25
Ferroviaire
7
Maritime
3
Surface
3
Type de contenu
Page
836
Publication
180
Service
18
Sujet
12
Type
Type