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Transports Canada
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Affichage de 601 à 610 sur 935 des éléments.
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A16-08 - Réglementation sur les règles de vol à vue la nuit
1
EXEMPTION DU SOUS-ALINÉA 705.27(4)b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sécurité des drones
1
Prise de décisions du pilote - PDP (TP 13897)
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Statut d’envol inexact transmis par les transpondeurs et son effet sur les systèmes de surveillance des pistes et d’alerte de conflit - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-03
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A04-01, A04-02 et A04-04 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Exercice 5 - Montées et descentes
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
423
Publications
219
Services aériens commerciaux
53
Navigabilité des aéronefs
35
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
463
Services généraux
342
Transport routier
174
Transport ferroviaire
138
Marchandises dangereuses
109
Programmes
79
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Publications
19
Campagnes
13
Marine
12
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
111
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2022
77
(-) 2021
2020
382
2019
499
(-) 2018
2017
90
2016
71
2015
222
2014
65
(-) 2013
2012
155
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
877
Corporate
24
Ferroviaire
7
Maritime
3
Surface
3
Type de contenu
Page
732
Publication
177
Service
17
Sujet
9
Type
Type