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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Environnement arctique
1
Les formulaires
1
Programme du registre des gens de mer, de contributions et de cession des fonctions d'urgence en mer (FUM)
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Fiche des renseignements personnels
1
Fiche d’exercice d’urgence
1
Entrée d’eau
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
Groupe 1 : Normes de service pour les embarcations de plaisance
1
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Sujets
Aviation
555
Centre reference
246
Publications
161
Services aériens commerciaux
45
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
323
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
183
Transport ferroviaire
156
Transport routier
128
Marchandises dangereuses
83
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
26
Publications
19
(-) Marine
Date
2024
70
2023
59
(-) 2022
(-) 2021
2020
136
2019
115
2018
118
2017
91
2016
107
2015
46
2014
61
(-) 2013
2012
59
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
341
Aviation
5
Surface
1
Type de contenu
Page
284
Publication
76
Service
1
Type
Type