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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Groupe consultatif sur le véhicule de l’avenir – Synopsis – Automne 2018 - été 2019
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Cybersécurité des véhicules
1
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Sujets
Aviation
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
312
Sécurité maritime
293
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Inspection des navires commerciaux étrangers
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
109
Transport routier
104
Publications
28
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
22
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Technologies novatrices
Véhicules connectés et automatisés
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
39
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
7
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Marine
2
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
10
2023
10
2022
14
(-) 2021
2019
6
2018
3
Catégorie
Routier
4
Maritime
2
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Page
6
Publication
4
Type
Type