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Affichage de 721 à 726 sur 726 des éléments.
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A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exploitants aériens étrangers
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73
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
301
Publications
119
Services aériens commerciaux
59
Navigabilité des aéronefs
49
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
49
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Sécurité des drones
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
236
Services généraux
104
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Normes
7
Lignes directrices
6
Règles
6
Publications
4
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Marchandises dangereuses
56
Transport routier
37
Initiatives
22
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Campagnes
7
Programmes
6
Examens législatifs
2
Date
2024
119
2023
169
2022
154
2021
211
(-) 2020
2019
539
2018
318
2017
97
2016
88
2015
254
(-) 2014
2013
155
2012
187
(-) 2011
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
646
Ferroviaire
56
Routier
20
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
541
Publication
175
Sujet
10
Type
Type