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Transports Canada
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Affichage de 421 à 430 sur 778 des éléments.
Recherche
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Co-immatriculer un aéronef
1
Séminaires sur la sécurité aérienne
1
Suspendue: COVID-19: Lignes directrices pour l'arrêté ministériel 21-09.2
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 6.2.2c)(iii) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME SUR L’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (NORME 821), PRISE EN VERTU DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION ...
1
Sûreté aérienne
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09.2) Mandat de vaccination pour les passagers
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
232
Publications
150
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
28
Sécurité des drones
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aviation civile
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
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Services généraux
273
Transport ferroviaire
175
(-) Transport routier
Technologies novatrices
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
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Sécurité des véhicules automobiles
11
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Commercial vehicles
6
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
3
Importer un véhicule
3
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
98
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
63
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Programmes
56
Campagnes
39
Publications
12
Marine
9
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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2023
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(-) 2022
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2017
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73
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2013
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2012
161
(-) 2011
2010
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191
2008
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2007
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2006
332
2005
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2004
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2003
38
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Catégorie
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Routier
99
Ferroviaire
42
Corporate
9
Maritime
5
Surface
1
Type de contenu
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576
Publication
188
Sujet
11
Service
3
Type
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