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Transports Canada
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Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
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Sujets
Aviation
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(-) Services généraux
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151
Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
220
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Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
Lignes directrices
6
Publications
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Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
118
Marchandises dangereuses
70
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
13
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
90
(-) 2023
2022
161
(-) 2021
2020
130
2019
227
2018
84
2017
68
2016
101
2015
256
(-) 2014
2013
21
2012
54
(-) 2011
2010
43
2009
6
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
123
Corporate
70
Aviation
61
Maritime
31
Routier
15
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Page
272
Publication
154
Type
Type