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Affichage de 61 à 70 sur 76 des éléments.
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Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Faire une demande au PPN
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Respecter les membres d’équipage et les passagers
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Archive des bulletins remplacés
1
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Sujets
Aviation
957
Centre reference
418
Publications
180
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
15
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Spécifications exploitation
10
Rapports évaluation opérationnelle
9
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Santé et sécurité au travail
4
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Accidents d'aviation et enquêtes
38
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Navigabilité des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
18
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
459
Transport maritime
327
Transport ferroviaire
138
Marchandises dangereuses
114
Transport routier
106
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Examens législatifs
32
Campagnes
18
(-) Marine
Publications
9
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
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3
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5
(-) 2015
2013
4
2012
35
(-) 2011
2010
497
Catégorie
Aviation
61
Maritime
12
Surface
1
Type de contenu
Page
76
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Type