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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Préparation et intervention du Canada en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses par des navires : document de discussion
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
1
Gestion proactive des navires : document de travail
1
Modifications législatives potentielles pour renforcer la protection du milieu marin et intensifier les interventions
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
855
Centre reference
388
Publications
175
Services aériens commerciaux
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Publications et documents d'orientation
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10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Santé et sécurité au travail
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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Transport ferroviaire
133
Marchandises dangereuses
92
Transport routier
83
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Campagnes
7
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
7
(-) Marine
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
6
Publications
6
Avions de la série CRJ de Bombardier
2
Bulletins
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Infrastructure
1
Date
2024
5
2023
5
2022
2
(-) 2021
2020
12
2019
7
(-) 2018
2017
4
Catégorie
Maritime
7
Aviation
1
Type de contenu
Page
8
Type
Type