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Transports Canada
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Affichage de 11 à 15 sur 15 des éléments.
Recherche
Modifications législatives potentielles pour renforcer la protection du milieu marin et intensifier les interventions
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Pagination
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Page
1
Page courante
2
Sujets
Aviation
852
Centre reference
386
Publications
175
Services aériens commerciaux
58
Spécifications exploitation
10
(-) Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
7
Bulletins
1
Rapports évaluation opérationnelle
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Santé et sécurité au travail
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
378
Transport maritime
257
Transport ferroviaire
132
Marchandises dangereuses
92
Transport routier
83
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
12
Campagnes
7
(-) Marine
Publications
6
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
2
Infrastructure
1
Date
2024
7
2023
8
2022
3
(-) 2021
2020
15
2019
16
(-) 2018
2017
4
(-) 2015
2012
5
2010
27
Catégorie
Aviation
7
Maritime
7
Type de contenu
Page
15
Type
Type