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1.1 Introduction
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-039
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-025
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
425
Publications
151
Services aériens commerciaux
87
Navigabilité des aéronefs
71
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
59
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Accidents d'aviation et enquêtes
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
490
Transport maritime
328
Transport ferroviaire
143
(-) Transport routier
Publications
28
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Sécurité des véhicules automobiles
12
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Importer un véhicule
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
4
Commercial vehicles
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
105
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
57
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Programmes
35
Publications
27
Campagnes
19
Marine
19
Examens législatifs
3
Date
(-) 2024
2023
200
2022
130
(-) 2021
(-) 2020
2019
697
2018
305
2017
95
2016
73
(-) 2015
2014
69
2013
177
2012
161
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1031
Routier
109
Ferroviaire
35
Maritime
6
Corporate
5
Surface
2
TMD
1
Type de contenu
Page
1003
Publication
200
Sujet
17
Service
6
Type
Type