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Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Direction des normes
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Santé et sécurité au travail en aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
26
Accidents d'aviation et enquêtes
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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(-) Transport routier
Publications
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Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
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Sécurité des véhicules automobiles
12
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Importer un véhicule
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Statistiques et données
4
Commercial vehicles
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
57
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Programmes
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Publications
27
Campagnes
26
Marine
19
Examens législatifs
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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(-) 2011
2010
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2006
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2005
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2004
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2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
1043
Routier
112
Ferroviaire
35
Maritime
6
Corporate
5
Surface
2
TMD
1
Type de contenu
Page
1013
Publication
203
Sujet
19
Service
6
Type
Type