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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Protocole d’entente
1
Guides de test en vol
1
Liste des organisations intéressées
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Modèle no1
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Sujets
Aviation
946
Centre reference
394
Publications
147
Services aériens commerciaux
81
Navigabilité des aéronefs
57
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
(-) Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
413
Transport maritime
260
Transport ferroviaire
137
Règles
53
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Sécurité ferroviaire
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
3
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Avions de la série CRJ de Bombardier
2
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2023
1
(-) 2021
2019
5
2018
5
2017
2
2016
3
(-) 2015
2014
3
2013
2
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
7
Aviation
1
Type de contenu
Page
5
Publication
3
Type
Type