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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 555 des éléments.
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APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Document consultatif 343 en complément au règlement et aux normes portant sur la Lutte contre les incendies aux aéroports et aérodromes
1
Partager et visionner des idées : Modernisation du Règlement de l’aviation canadien
1
342 Document consultatif en complément au règlement et aux normes portant sur la Planification et gestion de la faune aux aéroports
1
Partager et visionner des idées : Groupe de travail sur le transport interurbain par autobus
1
Consultation sur l’ajout proposé d’eaux navigables à l’Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC)
1
Ouvrages d’urgence
1
Les Transports au Canada 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les Transports au Canada 2010
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Passages à niveau
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
99
Publications
25
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
(-) Importer un véhicule
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Sécurité des véhicules automobiles
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
3
Date
2024
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2023
205
2022
147
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(-) 2020
2019
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2018
91
2017
68
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101
(-) 2015
2014
34
2013
21
2012
54
(-) 2011
2010
43
2009
6
0202
1
Catégorie
Aviation
267
Ferroviaire
142
Corporate
72
Maritime
32
Routier
24
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
428
Publication
120
Service
4
Sujet
3
Type
Type