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Transports Canada
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Recherche
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Partenariat de réglementation du Conseil de coopération Canada – États-Unis en matière de réglementation
1
Plan de Recherche
1
Sécurité ferroviaire
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Document consultatif 343 en complément au règlement et aux normes portant sur la Lutte contre les incendies aux aéroports et aérodromes
1
342 Document consultatif en complément au règlement et aux normes portant sur la Planification et gestion de la faune aux aéroports
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
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Sujets
Aviation
563
Services généraux
323
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
251
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Politiques
1
Transport maritime
155
Transport ferroviaire
103
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
2
Publications
2
Lignes directrices
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
66
Marchandises dangereuses
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
41
2023
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(-) 2021
2020
34
2019
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25
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33
2016
65
(-) 2015
2014
14
2013
2
2012
28
(-) 2011
2010
35
Catégorie
Aviation
246
Ferroviaire
76
Corporate
7
Routier
4
Maritime
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
266
Publication
74
Type
Type