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Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Gestion des risques liés à la fatigue - Module deux
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Contre-mesures individuelles à la fatigue - Module trois
1
Rapport de performance sur les niveaux de service pour la région de l’Ontario — services sans frais
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A11-01, A11-02, A11-03 et A11-04 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
479
Publications
172
Services aériens commerciaux
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Navigabilité des aéronefs
56
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
211
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
134
Transport routier
108
Marchandises dangereuses
88
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
49
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Publications
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Marine
19
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12
Infrastructure
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38
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1033
Maritime
304
Corporate
26
Ferroviaire
9
Surface
3
Type de contenu
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1172
Publication
222
Sujet
13
Service
8
Type
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