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Affichage de 161 à 170 sur 742 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 566-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-016
1
Attention aux tourbillons (TP 2228F-24)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.108(2)b) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) ET c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Espace aérien supérieur de l’atlantic nord (NAT HLA) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2019-10
1
Circulaire d'information (CI) N° 522-001
1
Exercice 3 - Effets des commandes
1
Point de référence visuelle calculé à bord des avions légers
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
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Sujets
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Services aériens commerciaux
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
14
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Transport maritime
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Sécurité maritime
198
Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
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(-) Pollution marine et intervention environnementale
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
96
Programmes
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Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
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Marine
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Catégorie
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Publication
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Service
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