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APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Légalisation du cannabis au Canada et conduite des bâtiments - BSN No : 12/2018
1
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91
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
301
Publications
153
Services aériens commerciaux
43
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
168
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
155
Transport ferroviaire
100
Transport routier
77
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
7
Publications
4
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Campagnes
7
Marine
7
(-) Publications
Infrastructure
1
Date
2024
189
2023
230
2022
158
(-) 2021
2020
533
2019
663
(-) 2018
2017
216
2016
221
2015
301
2014
144
2013
365
2012
232
(-) 2011
2010
2131
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
613
Maritime
202
TMD
55
Routier
5
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
677
Publication
218
Service
6
Sujet
6
Type
Type