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Transports Canada
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Affichage de 791 à 797 sur 797 des éléments.
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1. Introduction
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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80
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
301
Publications
153
Services aériens commerciaux
43
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
211
Sécurité maritime
168
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
62
Consultations
43
Transparence
28
Galerie de vidéos
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
100
Transport routier
77
Marchandises dangereuses
59
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
7
Marine
7
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
175
2023
328
2022
146
(-) 2021
2020
513
2019
644
(-) 2018
2017
137
2016
156
2015
353
2014
76
2013
141
2012
175
(-) 2011
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
636
Corporate
75
Maritime
34
Ferroviaire
16
Routier
11
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
654
Publication
137
Sujet
5
Service
1
Type
Type