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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 309 des éléments.
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Dispenses
1
Introduction
1
Services du Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Groupe 2: Normes de service pour l’inspection des cargaisons et du contrôle des navires par L'État du port
1
Groupe 3: Normes de service pour les programmes du personnel maritime
1
3 Gestion des ressources
1
Services d’inspection et de certification des bâtiments
1
Ravitaillement en carburant
1
Brevets/certificats de l’équipage - Aperçu
1
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Sujets
Aviation
630
Transport maritime
211
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
31
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
154
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
76
Marchandises dangereuses
59
Programmes
43
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Campagnes
7
Marine
7
Publications
5
(-) Infrastructure
Date
2024
42
2023
61
2022
128
(-) 2021
2020
95
2019
133
(-) 2018
2017
83
2016
121
2015
76
2014
83
2013
213
2012
89
(-) 2011
2010
390
2009
4
Catégorie
Maritime
166
Ferroviaire
98
Aviation
30
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
162
Publication
146
Sujet
1
Type
Type