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Services aériens commerciaux
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 50
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
TP 13158 - SATOPS - Rapport final
1
Abandon de navire
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 5 Édition 1
1
Mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 28/2020
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
341
Publications
131
Services aériens commerciaux
73
Navigabilité des aéronefs
70
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
58
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
167
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
272
Transport routier
120
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
Programmes
36
Campagnes
26
Publications
26
Marine
19
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
213
2022
188
(-) 2021
(-) 2020
2019
636
2018
419
2017
179
2016
193
2015
299
2014
149
2013
346
2012
246
(-) 2011
2010
2135
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
809
Maritime
261
Ferroviaire
107
Corporate
3
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
950
Publication
258
Sujet
19
Service
4
Type
Type