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Transports Canada
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Normes d'inspection et d'exploitation
1
Fiche des renseignements personnels
1
Fiche d’exercice d’urgence
1
Entrée d’eau
1
5 Mesures, analyses et améliorations
1
Introduction
1
3 Gestion des ressources
1
Ravitaillement en carburant
1
Brevets/certificats de l’équipage - Aperçu
1
Abandon de navire
1
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Sujets
Aviation
419
Centre reference
158
Publications
123
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Santé et sécurité au travail
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
173
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
121
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
144
Transport routier
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
59
Programmes
40
Campagnes
26
Publications
8
Marine
4
Date
2024
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2023
58
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(-) 2021
2020
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2019
131
2018
108
2017
96
2016
112
2015
61
2014
61
2013
206
2012
94
(-) 2011
2010
905
Catégorie
Maritime
134
Aviation
45
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
140
Publication
56
Service
1
Type
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