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Transports Canada
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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Journée nationale de l’aviation – 23 février
1
Journée nationale de l'aviation 23 février - TP 14990
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Mission permanente du Canada auprès de l'Organisation de l'aviation civile internationale
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Rapports sur les frais de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Lois et règlements
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Consultations
44
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7
Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
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1
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Transport routier
115
Transport ferroviaire
97
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60
Marchandises dangereuses
53
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
5
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
100
(-) 2023
2022
94
(-) 2021
2020
98
2019
199
2018
55
2017
63
2016
87
2015
224
2014
12
2013
9
2012
22
(-) 2011
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
66
Corporate
56
Maritime
34
Routier
15
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
247
Publication
52
Type
Type