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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 547 des éléments.
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5 Mesures, analyses et améliorations
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Introduction
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3 Gestion des ressources
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Ravitaillement en carburant
1
Brevets/certificats de l’équipage - Aperçu
1
Abandon de navire
1
Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)
1
Partenaires et liens connexes
1
Registre du nombre de personnes à bord
1
Programme d'entretien (modèle)
1
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Sujets
Aviation
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(-) Services généraux
Transparence
151
Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
121
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
115
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
53
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
13
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
161
(-) 2023
2022
200
(-) 2021
2020
234
2019
330
2018
186
2017
154
2016
208
2015
302
2014
95
2013
223
2012
113
(-) 2011
2010
451
2009
6
0202
1
Catégorie
Maritime
174
Ferroviaire
100
Aviation
61
Corporate
60
Routier
15
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Page
347
Publication
200
Type
Type