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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 45 des éléments.
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Avis sur la période de validité d’un carnet de documents d’aviation
1
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Guides de test en vol
1
Séminaires sur la sécurité aérienne
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
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Statistiques et données
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(-) Commercial vehicles
Conduire en toute sécurité
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
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Campagnes
13
Publications et documents d'orientation
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Spécifications exploitation
8
Marine
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Publications
7
Gestion des risques liés à la fatigue
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Rapports évaluation opérationnelle
4
Santé et sécurité au travail
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Date
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2023
13
2022
37
(-) 2021
2020
28
2019
18
2018
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2015
1
2014
1
2013
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Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
16
Corporate
2
Routier
2
Type de contenu
Publication
24
Page
21
Type
Type