Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 91 à 100 sur 193 des éléments.
Recherche
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 527 Appendice B - Critères de navigabilité pour le vol aux instruments des hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 527 Appendice C - Critères pour la catégorie A - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice C : Tâches hors calendrier et exigences relatives à la maintenance de l'équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre G - Limitations d'utilisation et information - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Normes ministérielles d’application de la loi
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page courante
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
453
Centre reference
162
Publications
111
Services aériens commerciaux
47
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
87
Consultations
45
Transparence
28
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
180
Transport routier
86
Transport ferroviaire
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
21
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
183
2022
75
(-) 2021
2020
134
2019
189
2018
67
2017
65
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
(-) 2011
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
83
Corporate
41
Maritime
29
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
186
Publication
6
Sujet
1
Type
Type