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Transports Canada
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Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Passages à niveau privés
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
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Aviation
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Services généraux
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Lois et règlements
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(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
65
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
4
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Consultations
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Transparence
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Emplois à Transports Canada
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
2
Publications
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Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Marchandises dangereuses
41
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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2012
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(-) 2011
2010
41
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
74
Aviation
63
Routier
4
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
80
Publication
68
Type
Type