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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 483 des éléments.
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ANNEXE (article 2.4)
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Introduction
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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5
Publications
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Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
2024
188
2023
323
2022
178
(-) 2021
2020
481
2019
640
2018
341
2017
134
2016
156
2015
352
2014
76
2013
140
2012
175
(-) 2011
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
351
Ferroviaire
30
Routier
29
Maritime
20
Corporate
19
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
366
Publication
111
Sujet
5
Service
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Type
Type