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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 67 des éléments.
Recherche
Partager la route en toute sécurité
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
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Sujets
Aviation
342
Centre reference
128
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
Services généraux
99
Transport ferroviaire
71
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
21
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
7
(-) Publications
Marine
2
Date
2024
25
2023
49
2022
63
(-) 2021
2020
112
2019
41
2018
53
2017
13
2016
3
2015
4
2014
1
2013
12
2012
12
(-) 2011
2010
47
Catégorie
Ferroviaire
24
Aviation
22
Routier
11
Corporate
3
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
32
Publication
32
Sujet
2
Service
1
Type
Type