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Journée nationale de l'aviation 23 février - TP 14990
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Journée de la sécurité des drones
0.956
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
342
Centre reference
128
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
Services généraux
99
Transport ferroviaire
71
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
(-) Programmes de financement
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
4
Marine
2
Date
2024
20
2023
31
2022
30
(-) 2021
2020
74
2019
22
2018
23
2017
6
2016
1
2015
3
2013
1
2012
12
(-) 2011
2010
47
Catégorie
Aviation
17
Routier
7
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
22
Publication
6
Service
1
Sujet
1
Type
Type