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Sujet: Acceptation et approbation de modifications de conception d'origine étrangère
1
Avis de navigabilité, B017, édition 2
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 32 Édition 1
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 5 Édition 1
1
Avis de navigabilité, B057, édition 1
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 24 Édition 3
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 24 Édition 1
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Sujets
Aviation
342
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
(-) Gestion des risques liés à la fatigue
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
3
Rapports évaluation opérationnelle
4
Santé et sécurité au travail
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
Services généraux
99
Transport ferroviaire
71
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
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2023
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2022
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2020
212
2019
511
2018
191
2017
25
2016
23
2015
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2014
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2013
130
2012
37
(-) 2011
2010
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2009
191
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
125
Routier
50
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
177
Publication
16
Sujet
1
Type
Type