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Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 24 Édition 1
1
Avis de navigabilité
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel (DP)
1
523-VLA - Avions très légers
1
Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 55 Édition 2
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Sujets
Aviation
344
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
106
Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
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Catégorie
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Corporate
1
Surface
1
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225
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