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Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel – Certification des aéronefs (DPCA) – 2
1
Sujet: Acceptation et approbation de modifications de conception d'origine étrangère
1
Avis de navigabilité, B017, édition 2
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 32 Édition 1
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 5 Édition 1
1
Avis de navigabilité, B057, édition 1
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) N° 24 Édition 3
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Aviation
342
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
(-) Aviation civile
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
Services généraux
99
Transport ferroviaire
71
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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CANUTEC
3
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Programmes
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Campagnes
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(-) Publications
Marine
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Ferroviaire
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TMD
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Corporate
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