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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
1.2 Aperçu d'un PAQ
1
Gulfstream G150
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
204
Publications
158
Services aériens commerciaux
46
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
361
Transport ferroviaire
137
Règles
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Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Lignes directrices
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Sécurité ferroviaire
Normes
7
Publications
6
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Services généraux
135
Transport routier
114
Marchandises dangereuses
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
16
Programmes
14
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Marine
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Date
2024
108
2023
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2022
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2020
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2019
499
2018
295
2017
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(-) 2013
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2010
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
476
Ferroviaire
11
Maritime
2
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
364
Publication
138
Sujet
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