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Affichage de 151 à 160 sur 222 des éléments.
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Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 04/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-08)
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-02)
1
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Publications
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(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
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Publications et documents d'orientation
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Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
9
Exploitants aériens étrangers
3
Spécifications exploitation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
405
Services généraux
211
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
36
Accidents ferroviaires et enquêtes
19
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire
9
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
143
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76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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Marine
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Campagnes
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(-) 2012
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
144
Aviation
71
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
113
Publication
104
Sujet
5
Type
Type