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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 295 des éléments.
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Information sur le document
1
Protocole d’entente DRHC et TC
1
Chapitre 6 : Qui doit-on protéger et quelle serait la réglementation nécessaire?
1
Préface
1
Chapitre 15 - Signalez les accidents et les cas de pollution
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin : 06/1989
1
No de bulletin : 11/1986
1
Bulletin No.: 03/2001
1
No de bulletin : 06/1983
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
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Publications relatives à la Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
114
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
15
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Marine
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Date
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2023
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2022
59
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2020
49
2019
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2018
109
2017
85
2016
106
2015
44
2014
60
(-) 2013
(-) 2012
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
277
Routier
7
Aviation
2
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
244
Publication
50
Sujet
1
Type
Type