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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 367 des éléments.
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Documents spécifiant l’effectif minimal de sécurité
1
Surveillance des bâtiments dans le cadre du programme de conformité des petits bâtiments (autres que les embarcations de plaisance) (PCPB)
1
Formation, examen et certification du personnel
1
Système de gestion de la sécurité (SGS)
1
Caractéristiques techniques de l’équipement
1
1. Portée et application
1
Services de réglementation et assurance de la qualité
1
33. Inspection et essais initiaux à bord du navire
1
27. Vérification et essais à l'usine du fabricant
1
Rapports
1
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Sujets
Aviation
579
Services généraux
350
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
182
Inspection et certification des bâtiments
7
Navigation dans l'Arctique
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
63
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Normes
8
Publications
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
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Transport routier
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Publications
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
79
2023
77
2022
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(-) 2021
2020
157
2019
152
2018
132
2017
95
2016
124
(-) 2015
(-) 2014
2013
225
(-) 2012
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
195
Ferroviaire
155
Routier
6
Surface
1
Type de contenu
Publication
209
Page
158
Type
Type